Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AMT (Aménagement Minéral du Territoire)
Gabions de France, SAS
Laurent VIALLON

Numéro de dépôt :
3785603
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
AMT (Aménagement Minéral du Territoire) de Gabions de France

Présentation de la marque AMT (Aménagement Minéral du Territoire)

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Gabions de France et Laurent VIALLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMT (Aménagement Minéral du Territoire) »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Gabions de France domicilié(e) 332 Rue St Honoré - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Laurent VIALLON domicilié(e) 19 Rue de Milliau - 13016 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gabions de France domicilié(e) 332 Rue St Honoré - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Gabions de France a également déposé les autres marques suivantes : GABOX , GABOX


Gabions de France, SAS - 332 Rue St Honoré - 75001 - PARIS - France - SIREN 5

Laurent VIALLON - 19 Rue de Milliau - 13016 - MARSEILLE - France


Gabions de France - 332 Rue St Honoré - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564853 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; gazon artificiel ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.